LES DUCS FOIES GRAS DE FRANCE
Présentation de la marque LES DUCS FOIES GRAS DE FRANCE
Déposée le 24 avril 1997 par la société LES DUCS DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DUCS FOIES GRAS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES DUCS FOIES GRAS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675903.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DUCS FOIES GRAS DE FRANCE est expirée depuis le 24 avril 2007.
LES DUCS DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41
Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23